Outreau !

Le juge Burgaud attendait beaucoup de l'affaire d'Outreau, mais certainement pas qu'elle fasse exploser en vol une institution plusieurs fois centenaire en France, le juge d'instruction !

Depuis la nuit des temps la justice pénale française repose sur l'aveu et sur l'intime conviction des juges.

La recherche objective de la preuve, et donc la présomption d'innocence, malgré des affirmations répétées, n'est pas dans la culture profonde de notre Pays.

On a au cours des temps plaqué un droit raisonnable sur des croyances qui ne le sont pas ; on a donné des habits neufs à l'Inquisition. On n'a jamais supprimé les inquisiteurs.

On s'étonne aujourd'hui, parce que l'émotion est grande, comme on s'est étonné chaque fois qu'une erreur judiciaire heurtait l'équité et l'équilibre social, de notre système d'enquête.

On s'effraye d'un système où le besoin de l'aveu est si présent dans la tête du juge qu'il envoie le présumé innocent méditer au frais, dans une prison infecte, sur les noirceurs supposées de son existence, en faisant soigneusement doser par l'administration pénitentiaire le nombre et la qualité des fouilles au corps quotidiennes, parce qu'humilier un individu c'est l'affaiblir, c'est l'amener à merci !

Mais ce traitement que l'on découvre avec horreur n'est pourtant pas nouveau. L'aveu contre la liberté provisoire c'est vieux comme notre justice. Depuis que l'on a supprimé la question ordinaire et la question extraordinaire, le mitard a remplacé les brodequins !

Le jeune Legrand a expliqué combien le juge était devenu sympathique et attentionné dès qu'il eut passé d'effrayants aveux, qu'il allait encore exagérer, faisant passer le dossier du viol au meurtre.

Et pourtant il y a une formidable difficulté à mettre fin à ces pratiques. On exige des lois nouvelles ; on a flanqué le juge des instructions d'un juge des libertés, pour que l'incarcération ne dépende plus de lui ; on a changé le nom de la chambre d'accusation, la bien nommée, pour l'appeler la chambre d'instruction.

Mais le résultat est toujours le même, parce qu'il existe une consanguinité très forte entre les magistrats, un corporatisme puissant. Ni les femmes, ni les hommes qui composent ce corps ne sont en cause. Ils sont souvent brillants et dévoués à l'intérêt public, comme l'était sans doute d'ailleurs le juge Burgaud, qui semble tomber du ciel en entendant les accusations dont on l'accable.

C'est la culture profonde, ancienne, de notre Pays qu'il faut modifier.

Aujourd'hui, l'opinion s'épouvante du procès d'Outreau, hier la même réclamait des châtiments plus grands pour les violeurs, sacralisait les victimes et les paroles des enfants. Certains ont même demandé de rendre imprescriptibles les poursuites !

Dans un système d'enquête où l'aveu est central, l'avocat est évidemment un gêneur. Pourtant des générations d'avocats et de magistrats ont longtemps cohabité, très tranquillement et souvent très convivialement en respectant une règle qui semble parfaitement désuète aujourd'hui : la foi du Palais ! On se parlait librement, on s'écoutait souvent.

Et puis, à mesure que le corporatisme s'installait dans la formation des magistrats, la suspicion s'est installée. L'avocat est devenu une sorte de complice de son client. On a vu récemment dans des affaires célèbres, ou moins célèbres, le juge d'instruction se précipiter, perquisitionner le cabinet de l'avocat, et même un garde des sceaux défendre cette singulière position ! Il aurait parfois fallu qu'un avocat ouvre tout grands ses dossiers, sous peine d'être tenu pour complice.

L'intime conviction, lorsque l'on n'écoute plus les arguments de la défense, ne se forge plus dans le contradictoire. Tous les avocats de l'affaire d'Outreau le disent. Le juge était très courtois, mais il n'écoutait rien.

Ainsi donc le triptyque, recherche de l'aveu, intime conviction du juge, suspicion de la défense, a conduit le système à une évidente faillite.

On entend ici et là qu'on va le replâtrer un peu, en créant par exemple un pôle d'instruction départemental, en mettant deux juges au lieu d'un, mais ces rustines qui compliqueront encore la procédure sont désormais tardives et inutiles. Il faut supprimer l'institution de l'instruction telle qu'on la connaît. Cela ne signifie pas de la remplacer par la procédure accusatoire anglo-saxonne. A chacun ses origines !

Il conviendrait d'abord de faire en sorte que les procureurs soient bien les avocats de la République, qu'il s'agisse d'un corps parfaitement autonome chargé de la poursuite des délits et des crimes et du respect de la loi et de l'ordre public, ayant à leur disposition les moyens d'enquête judiciaire. Il faudrait ensuite que l'enquête se fasse sous l'arbitrage d'un juge qui donne à la défense les moyens de répondre aux accusations en ordonnant les mesures d'investigation ou d'expertises qu'elle requiert parce qu'elle les estime nécessaires. Le juge retrouverait ainsi sa fonction de juge. Il ne serait plus l'accusateur, il serait l'arbitre.

L'incarcération provisoire devrait être spécifiquement motivée et ne point répondre aux motifs standards dont on orne actuellement les ordonnances ! Elle serait ordonnée par la juridiction pénale.

Ainsi disparaîtrait dans les faits l'intime conviction du juge au stade de la recherche des preuves, ainsi l'aveu ne serait plus que relatif, un moyen de preuve comme un autre, ainsi surtout, sortant du corps des magistrats, les avocats de la République changeraient en même temps de statut, et l'égalité entre l'accusation et la défense serait établie. Après tout, c'est simplement ce que demande la démocratie.

Xavier de Roux

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Publié dans L’Echo des Arènes - Fevrier 2006